Introduction

Ce code de conduite s’inspire de, et est essentiellement adapté du code de conduite 2021 développé par la Société Canadienne d’Écologie et Évolution (SCEE). Nous voudrions ainsi remercier le Dr. Stephen Heard, président de la SCEE-CSEE, de nous avoir accordé l’autorisation d’utiliser leur code de conduite comme modèle pour le nôtre.

Ce code de conduite reflète les valeurs d’EDI du CSBQ-QCBS et s’applique à toutes les activités organisées dans le cadre du colloque annuel 2021, qui aura lieu virtuellement en raison de la situation actuelle avec la pandémie de COVID-19.

Le CSBQ, les membres organisateurs, modérateurs et évaluateurs sont engagés à maintenir un environnement sûr, équitable, diversifié, inclusif et respectueux afin de promouvoir une discussion ouverte entre les participant.es du colloque annuel du CSBQ-QCBS 2021. En acceptant ce code de conduite, toutes les personnes qui participent au colloque s’engagent à maintenir un échange scientifique productif, ouvert et sécuritaire, pour le bénéfice de chaque personne présente.

En participant à cet événement, vous vous engagez à respecter ce code de conduite. Ce code s’applique à tout le monde, y compris, mais sans s’y limiter: à chaque personne qui assiste au colloque ou qui présente ses travaux, aux membres exposant des œuvres, des essais ou des photos, aux volontaires, aux membres de l’organisation, fournisseurs de services, sponsors, ainsi qu’aux personnes invitées, etc.

Au CSBQ, et notamment lors du colloque annuel 2021, nous nous efforçons de créer un environnement où les personnes victimes d’un comportement inacceptable peuvent se sentir en sécurité en signalant de tels incidents. Si vous êtes visé.es par un quelconque comportement inacceptable ou êtes témoin d’un tel comportement, nous vous encourageons à déposer une plainte.

Le code est disponible en Français et en Anglais. Si vous remarquez un quelconque conflit dans les informations transmises dans ces versions, merci d’en informer le panel étudiant sur l’Équité, la Diversité et l’Inclusion (EDI) immédiatement.

Raphaëlle Frechon, Essivi Gagnon Koudji, Gabrielle Rimok et Nadia Tahiri

Panel étudiant sur la diversité, équité et inclusion

12e Colloque annuel du CSBQ-QCBS 2021

 

Statut D’auteur.e

Toutes les personnes dont le nom figure sur une affiche ou un résumé doivent être d’accord avec toutes les informations contenues dans l’affiche ou dans le résumé. Le non-accord entraînera le retrait de l’affiche ou de résumé.

​La soumission d’une affiche ou d’un résumé au colloque annuel 2021 du CSBQ indique l’intention d’au moins une des personnes listées en tant qu’auteur d’assister au colloque. Des annulations répétées de dernières minutes sur plusieurs années peuvent entraîner le refus de futures soumissions.

Photographie et Enregistrements

La photographie, la vidéographie ou l’enregistrement audio de présentations*, d’affiches, d’œuvres d’art, d’essais ou de photos sans l’autorisation explicite d’une personne habilitée ne sont pas autorisés.

De plus, considérant la nature virtuelle du colloque cette année, toute utilisation de matériel, d’enregistrements présents sur la plateforme du symposium (c.-à.-d., Gathertown et Zoom) est formellement interdite par qui que ce soit autre que la personne qui a soumis l’élément associé ou ses auteur.es associé.es (à condition d’avoir une permission écrite de la personne qui présente).

*Les présentations incluent, mais ne sont pas limitées à: présentations d’affiches, assemblées, panels, etc.

Comportement Attendu

Afin de créer et favoriser un espace sécuritaire et accueillant pour la diversité de toutes les personnes participant au colloque 2021 du CSBQ, nous nous attendons à ce que nos participant.es se comportent de manière appropriée. Les comportements attendus incluent :

  • Traiter chaque personne participant au colloque avec gentillesse, respect et considération.
  • Communiquer ouvertement et dans le respect des autres et dans la langue de votre choix.
  • Ne pas s’engager dans des attaques personnelles.
  • Critiquer les idées, pas les gens.
  • Alerter les organisateurs du colloque ou autre membre du personnel si vous remarquez une situation dangereuse ou une personne en détresse.
  • Respecter les règles et politiques de la plateforme virtuelle.

 

Comportement Inacceptable

Nous appliquons une politique zéro du harcèlement* sous quelque forme que ce soit.

*Le harcèlement se définit comme une ou des actions systémiques, continues, non désirées et énervantes d’une partie à une autre.

Le harcèlement comprend, mais ne se limite pas à: des gestes ou discours offensants liés à l’origine ethnique, à la religion, au handicap, à l’état de santé, à l’apparence, au genre, à l’orientation sexuelle, à la situation de famille, au statut de carrière ou au statut social, ainsi qu’à l’intimidation délibérée, le harcèlement criminel, le suivi, la photographie ou l’enregistrement indésirable, l’interruption prolongée des présentations et des événements, l’attention indésirable ou le contact physique non voulu. Cela comprend le harcèlement sexuel qu’il soit traduit par une attention verbale, écrite ou physique importune (y compris des actions conçues pour intimider ou contraindre), telles que des contacts physiques indésirables et inutiles, des commentaires, suggestions ou questions indésirables concernant l’activité sexuelle et l’utilisation de mots dégradants, d’images ou de sons pour décrire une personne.

Considérant la nature virtuelle du colloque cette année, les contacts physiques dans la description ci-haut du harcèlement ne sont pas applicables. Toutefois, il s’agit dans tous les cas d’une forme reconnue de harcèlement qui ne sera pas tolérée lorsque les activités “en personne” reprendront. Concernant la conférence virtuelle, il est interdit de suivre à répétition, bloquer ou coller virtuellement une personne contre sa volonté.

Les personnes sommées d’arrêter un quelconque comportement de harcèlement devraient se conformer immédiatement.

Voici d’autres exemples de comportements inacceptables:

  • Abus physique ou verbal de tout participant.e.
  • S’engager dans la discrimination contre des personnes ou des groupes.
  • Cela inclut le manque de respect délibéré au regard de l’utilisation du pronom choisi par une personne participant au colloque ainsi que de son identité de genre
  • Utilisation d’images sexuelles ou discriminatoires dans les espaces publics ou dans les présentations.
  • Comportement d’intimidation.
  • Représailles pour avoir signalé un comportement inacceptable.
  • Préconiser ou encourager l’un des comportements mentionnés ci-dessus.

Un comportement inacceptable expliqué comme une tentative d’humour ou déguisé en humour constitue toujours un comportement inacceptable tel que défini ci-dessus.

​La déficience liée à l’alcool, au cannabis ou à des substances illégales n’est pas une excuse pour un comportement inacceptable.

Ménace immédiate et grave pour la sécurité publique

Toute personne qui est témoin d’un comportement posant une menace immédiate pour la sécurité personnelle ou publique doit contacter les services de police locaux (en composant le 911) et en avertir immédiatement les organisateurs du colloque 2021 du CSBQ.​

Porter plainte pour comportement inacceptable

Si vous faites l’objet d’un comportement inacceptable ou que vous avez été témoin d’un tel comportement, veuillez en informer immédiatement un organisateur ou l’un des membres ou l’un des membres du comité EDI du colloque 2021 du CSBQ. Les noms des membres du comité EDI sont listés à la fin de l’introduction du Code.

​Les plaintes ne doivent pas être déposées via les réseaux sociaux. Il s’agit de garantir la confidentialité et l’équité du processus de plainte, et de s’assurer que les plaintes soient reçues de manière opportune.

La notification peut être effectuée sur place ou en envoyant un courriel décrivant votre préoccupation à l’un des membres du panel étudiant sur la diversité, équité et inclusion, disponible ici: https://qcbs.ca/fr/comite-dorganisation-du-colloque/ ainsi qu’à ce courriel: info@qcbs.ca 

Indépendamment du fait qu’une notification soit faite, vous êtes encouragé.es à documenter l’incident par écrit et dans les moindres détails dès que possible en cas de plainte.

Réponse aux plaintes

Toutes les plaintes demeureront confidentielles dans la mesure du possible. Les noms des plaignants ne seront pas communiqués au comité directeur du CSBQ lors de la détermination des conséquences de la plainte.

Vous pouvez déposer une plainte anonyme. Le CSBQ conservera les plaintes anonymes, cependant, il ne sera pas possible de donner suite à une seule plainte anonyme sans autre corroboration.

​Toutes les plaintes seront documentées, que des mesures disciplinaires soient prises ou non.

​Toutes les plaintes seront évaluées et le processus comprend : la collecte de détails et d’informations auprès de la personne déposant la plainte, de la cible (s’il s’agit de personnes différentes) et des témoins. La personne déposant la plainte ou la cible ne devront pas discuter de l’incident avec la partie fautive.

Les résultats des évaluations ne seront pas rendus publics, mais les personnes qui déposent des plaintes peuvent demander à être informées du résultat.

L’évaluation des plaintes sera sous la responsabilité d’une personne ou du comité EDI, nommé par le comité directeur du CSBQ avant le colloque.

​En plus de toutes les mesures prises lors du 12e colloque annuel du CSBQ (2021), toute personne violant ce code de conduite recevra une documentation écrite des actions prises suite à la plainte. Cette documentation peut également être transmise à l’employeur, à l’institution d’origine ou à l’agence du contrevenant.

Le comité du CSBQ devra être responsable de la mise en œuvre de toutes les réponses et sanctions pouvant être décidées à la suite d’une plainte.

Conséquences

Le CSBQ se réserve le droit de retirer l’accès d’un individu au 12e colloque annuel du CSBQ (2021) sans avertissement ni remboursement, d’interdire sa participation aux futures réunions ou activités, d’annuler son adhésion au centre et de notifier l’employeur d’un individu pour non-respect de ce code de conduite.

​Les demandes de recours contre les sanctions imposées à la suite du présent code de conduite peuvent être présentées après la conclusion de la réunion au directeur du CSBQ, qui nommera un comité d’appel.